Marque enregistrée - Marque en vigueur

BERARD DEPUIS 1892
BERARD, SAS

Numéro de dépôt :
4386736
Date de dépôt :
07/09/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/09/2027
BERARD DEPUIS 1892 de BERARD

Présentation de la marque BERARD DEPUIS 1892

Déposée le 7 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BERARD DEPUIS 1892 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERARD domicilié(e) Route de saint jean - 26190 - SAINT LAURENT EN ROYANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 153 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP CODE, M. LEFEUBVRE Eric domicilié(e) 13 RUE de Châtillon, BP 60435 - 35004 - RENNES Cedex - France.

La marque BERARD DEPUIS 1892 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERARD DEPUIS 1892 arrivera à expiration en date du 7 septembre 2027.

BERARD a également déposé les autres marques suivantes : ((PUBLICATION ILLISIBLE)) , MM COTINGA LA GRAPPE EXQUISE , LES FONTANILLES , LES TASTEVIGNES , SITTELLE , LES QUAT JOIES , ROUSSEROLLE , LA GRAPPE EXQUISE , ROUSSEAUX , SANDERLING


BERARD, SAS - Route de saint jean - 26190 - SAINT LAURENT EN ROYANS - France - SIREN 444153563


CAP CODE, M. LEFEUBVRE Eric - 13 RUE de Châtillon, BP 60435 - 35004 - RENNES Cedex - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France. Couverts, couverts en bois, articles de coutellerie ; casse-noix non en métaux précieux ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.

Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boites en bois ou en matières plastiques ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France. Pièces d'ameublement ; bahuts (coffres) non métalliques, bambou, bancs (meubles), bannetons, pans de boiseries pour meubles, boites aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boites en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, casier à bouteilles, buffets roulants (meubles), cadres (encadrements), moulures pour cadres (encadrements), caillebotis non métalliques, caisse en bois ou en matières plastiques, casiers, chaises ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France. (Sièges), chaises longues, cintres pour vêtements, coffres à jouets, coffrets (meubles), coffres non métalliques, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), corbeilles non métalliques, corne brute ou mi-ouvrée, manches de couteaux non métalliques, crochets de portemanteaux (non métalliques), dessertes, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), travaux d'ébénisterie, écriteaux en bois ou en matières plastiques, emballages pour bouteilles en bois, baguettes (liteaux) d'encadrement, enseignes en bois ou en matières plastiques, étagères, fauteuils, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, garde-manger non métalliques, hachoirs (tables de bouchers), huches non métalliques, plaques d'identité non métalliques, jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, lutrins, mannes (paniers), marchepieds non métalliques, meubles, miroirs (glaces), mobiles (objets pour la décoration), auges à mortier non métalliques, nacre brute ou mi-ouvrée, nichoirs, nids pour animaux d'intérieur, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), patères de rideaux, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, pièces d'ameublement, plateaux de tables, porte-revues, portemanteaux (meubles), crochets de portemanteaux non métalliques, portes de meubles, piédestaux pour pots de fleurs, présentoirs, pupitres, rayonnages, revêtements amovibles pour éviers, robinets de tonneaux non métalliques, rotin, sièges, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, tableaux accroche-clefs, tableaux d'affichage, plateaux de tables, tables, tabourets tables de toilette, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vannerie, vitrines (meubles) ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles de toilette ; vaisselle ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille en fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, balais, bâtonnets pour cocktails, batteries de cuisine, cloches à beurre, beurriers, boites à pain, boites à savon, boites à thé (non en métaux précieux), bols, bonbonnières non en métaux précieux, tire-bouchons, bougeoirs non en métaux précieux, ouvre-bouteilles, brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson, cache-pot non en papier, cages à oiseaux, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, porte-cartes de menus, chandeliers non en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines), chopes à bière, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes à fruits, cuillères à mélanger (ustensiles de cuisine), cure-dents, porte-cure dents non en métaux précieux, planches à découper pour la cuisine, dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table, dessous-de-plat (ustensiles de table), distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, écuelles, presse-fruits non électriques à usager ménager, gobelets non en métaux précieux, huiliers non en métaux précieux, jattes, séchoirs à lessive, louches de cuisine, corbeilles à pain, planches à pain ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.