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Marques déposées par BERARD Pierre
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DOMAINE DE LA BERARDIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BERARDIERE
BERARD Pierre

Numéro de dépôt :
99813049
Date de dépôt :
09/09/1999
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
01/04/2020

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BERARDIERE

Déposée le 9 septembre 1999 par BERARD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « DOMAINE DE LA BERARDIERE »

Le déposant est BERARD Pierre domicilié(e) Route de Nyous - 26790 - TULETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERARD Pierre domicilié(e) Route de Nyous - 26790 - TULETTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque DOMAINE DE LA BERARDIERE est expirée depuis le 1 avril 2020.

BERARD Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BERARDIERE


BERARD Pierre - Route de Nyous - 26790 - TULETTE - France


M. BERARD Pierre - Route de Nyous - 26790 - TULETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2010 n°2437099 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée côtes du Rhône.