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Marques déposées par BERARD Philippe
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DOMAINE ST- PHILIBERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE ST- PHILIBERT
BERARD Philippe

Numéro de dépôt :
1462528
Date de dépôt :
22/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2008
DOMAINE ST- PHILIBERT de BERARD Philippe

Présentation de la marque DOMAINE ST- PHILIBERT

Déposée le 22 avril 1988 par BERARD Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE ST- PHILIBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERARD Philippe, domicilié(e) 46 rue Dellevaux, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2106871) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2106871) - France.

La marque DOMAINE ST- PHILIBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE ST- PHILIBERT est expirée depuis le 22 avril 2008.

BERARD Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE BREUIL RENAISSANCE , CHATEAU LA CROIX DES BERNEDES , LE BREUIL - RENAISSANCE , DOMAINE DES ROCS , OLA’ , CHATEAU HAUT-BANA , ZORRO , VIGNEROSCOPE , Newde@l company , T Techpro


BERARD Philippe - 46 rue Dellevaux, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2106871) - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2106871) - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1998 n°2106871 - Publication au BOPI 1998-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux à l'exclusion des eaux de vie;