Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ROCS
M BERARD Philippe

Numéro de dépôt :
97668080
Date de dépôt :
06/03/1997
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
06/03/2007

Présentation de la marque DOMAINE DES ROCS

Déposée le 6 mars 1997 par monsieur BERARD Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES ROCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est monsieur BERARD Philippe domicilié(e) Le Bourg LOCHE, 71000 MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M BERARD Philippe - France.

La marque DOMAINE DES ROCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ROCS est expirée depuis le 6 mars 2007.

BERARD Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE BREUIL RENAISSANCE , DOMAINE ST- PHILIBERT , CHATEAU LA CROIX DES BERNEDES , LE BREUIL - RENAISSANCE , OLA’ , CHATEAU HAUT-BANA , ZORRO , VIGNEROSCOPE , Newde@l company , T Techpro


M BERARD Philippe - Le Bourg LOCHE, 71000 MACON - France


M BERARD Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de I'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DES ROCS"