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Marques déposées par BERARD Philippe
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CHATEAU LE BREUIL RENAISSANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE BREUIL RENAISSANCE
BERARD Philippe

Numéro de dépôt :
1355595
Date de dépôt :
21/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2016
CHATEAU LE BREUIL RENAISSANCE de BERARD Philippe

Présentation de la marque CHATEAU LE BREUIL RENAISSANCE

Déposée le 21 mai 1986 par BERARD Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LE BREUIL RENAISSANCE »

Le déposant est BERARD Philippe domicilié(e) 6, route du Bana,33340 BERGADAN (dossier no 2313696) - 33340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2313696) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LE BREUIL RENAISSANCE est expirée depuis le 21 mai 2016.

BERARD Philippe a également déposé les autres marques suivantes : LE BREUIL - RENAISSANCE , CHATEAU HAUT-BANA


BERARD Philippe - 6, route du Bana,33340 BERGADAN (dossier no 2313696) - 33340 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2313696) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313696 - Publication au BOPI 2006-04-28

Renouvellement sans limitation n°2068714 - Publication au BOPI 1996-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Inscription le 26 octobre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°710514 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-26

Inscription le 17 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°721484 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-17

Vins et eaux-de-vie d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Le Breuil Renaissance.