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Marques déposées par monsieur BERARD Philippe
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CHATEAU HAUT-BANA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT-BANA
M. BERARD Philippe

Numéro de dépôt :
1589014
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2030

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-BANA

Déposée le 23 avril 1990 par monsieur BERARD Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-BANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BERARD Philippe domicilié(e) 6 Route du Bana - 33340 - BEGADAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Société à responsabilité limitée, Mme CENATIEMPO Julie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque CHATEAU HAUT-BANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU HAUT-BANA arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.

BERARD Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE BREUIL RENAISSANCE , LE BREUIL - RENAISSANCE


M. BERARD Philippe - 6 Route du Bana - 33340 - BEGADAN - France


AQUINOV, Société à responsabilité limitée, Mme CENATIEMPO Julie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2000 n°2169839 - Publication au BOPI 2000-04-06

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2010 n°2439901 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-05-07

Inscription le 14 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787431 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-14

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2020 n°2746939 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-30

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: Chateau HAUT-BANA