Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE FERME
BERARD PERE & FILS S.A.

Numéro de dépôt :
1045070
Date de dépôt :
23/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TERRE FERME

Déposée le 23 mars 1978 par la Société Anonyme (SA) BERARD PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERRE FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERARD PERE & FILS domicilié(e) Domaine de Terre Ferme 84370 BEDARRIDES. - France.

La marque TERRE FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TERRE FERME est expirée depuis le 23 mars 1988.

BERARD PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : RASCASSAS , CSP CAVES DES SOMMELIERS DES PAPES , Domaine de TERRE FERME


BERARD PERE & FILS S.A. - Domaine de Terre Ferme 84370 BEDARRIDES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-044

Vins.