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Marques déposées par la société BERARD PERE & FILS
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RASCASSAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RASCASSAS
BERARD PERE & FILS

Numéro de dépôt :
1207480
Date de dépôt :
24/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2002

Présentation de la marque RASCASSAS

Déposée le 24 juin 1982 par la société BERARD PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RASCASSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BERARD PERE & FILS domicilié(e) Domaine de Terre Ferme, 84370 BEDARRIDES (dossier no 2006359) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 944 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2006359) - France.

La marque RASCASSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RASCASSAS est expirée depuis le 24 juin 2002.

BERARD PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : TERRE FERME , CSP CAVES DES SOMMELIERS DES PAPES , Domaine de TERRE FERME


BERARD PERE & FILS - Domaine de Terre Ferme, 84370 BEDARRIDES (dossier no 2006359) - France - SIREN 572621944


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2006359) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 1992 n°2006359 - Publication au BOPI 1992-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Vins.