Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHAMP DE PUYFAURE
BERARD Jean-Michel

Numéro de dépôt :
93478722
Date de dépôt :
27/07/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2003

Présentation de la marque DOMAINE CHAMP DE PUYFAURE

Déposée le 27 juillet 1993 par BERARD Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE CHAMP DE PUYFAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est BERARD Jean-Michel, domicilié(e) 6, champ du puyfaure, 33240 AUBIE-ESPESSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERARD Jean-Michel - France.

La marque DOMAINE CHAMP DE PUYFAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHAMP DE PUYFAURE est expirée depuis le 27 juillet 2003.

BERARD Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ESPESSAS


BERARD Jean-Michel - 6, champ du puyfaure, 33240 AUBIE-ESPESSAS - France


BERARD Jean-Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE CHAMP DE PUYFAURE