Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU ESPESSAS
BERARD Jean-Michel

Numéro de dépôt :
3217674
Date de dépôt :
28/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
28/03/2023
CHATEAU ESPESSAS de BERARD Jean-Michel

Présentation de la marque CHATEAU ESPESSAS

Déposée le 28 mars 2003 par BERARD Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU ESPESSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est BERARD Jean-Michel domicilié(e) 123 Rue d'Espessas - 33240 - AUBIE ESPESSAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCV ALLIANCE BOURG domicilié(e) 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France.

La marque CHATEAU ESPESSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU ESPESSAS est expirée depuis le 28 mars 2023.


BERARD Jean-Michel - 123 Rue d'Espessas - 33240 - AUBIE ESPESSAS - France


SCV ALLIANCE BOURG - 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2013 n°2523743 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-04

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château espessas