Déposée le 4 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BERARD INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BERARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-51 du 18 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERARD INTERNATIONAL domicilié(e) 53 rue de Saint Cyr, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 950 942 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque BERARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERARD est expirée depuis le 4 novembre 2008.
BERARD INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BERARD
BERARD INTERNATIONAL Société Anonyme - 53 rue de Saint Cyr, 69009 LYON - France - SIREN 418950942
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Inscription le 22 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395015 - Publication au BOPI 2004-06-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
Couverts, couverts en bois, articles de coutellerie, cuillers, fourchettes, casse-noix non en métaux précieux. Pièces d'ameublement, bahuts (coffres) non métalliques, bambou, bancs (meubles), bannetons, pans de boiseries pour meubles, boites aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boites en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, casiers à bouteilles, buffets roulants (meubles), cadres (encadrements), moulures pour cadres (encadrements), caillebotis non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, casiers, chaises (sièges), chaises longues, cintres pour vêtements, coffres à jouets, coffrets (meubles), coffres non métalliques, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), commodes, corbeilles non métalliques, corne brute ou mi-ouvrée, manches de couteaux non métalliques, crochets de portemanteaux (non métalliques), dessertes, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), travaux d'ébénisterie, écriteaux en bois ou en matières plastiques, emballages pour bouteilles en bois, baguettes (liteaux) d'encadrement, enseignes en bois ou en matières plastiques, étagères, fauteuils, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, garde-manger non métalliques, hachoirs (tables de bouchers), huches non métalliques, plaques d'identité non métalliques, jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, lutrins, mannes (paniers), marchepieds non métalliques, meubles, miroirs (glaces), mobiles (objets pour la décoration), auges à mortier non métalliques, nacre brute ou mi-ouvrée, nichoirs, nids pour animaux d'intérieur, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), patères de rideaux, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, pièces d'ameublement, plateaux de tables, porte-revues, portemanteaux (meubles), crochets de portemanteaux non métalliques, portes de meubles, piédestaux pour pots à fleurs, présentoirs, pupitres, rayonnages, revêtements amovibles pour éviers, robinets de tonneaux non métalliques, rotin, sièges, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, tableaux accroche-clefs, tableaux d'affichage, plateaux de tables, tables, tabourets, tables de toilette, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vannerie, vitrines (meubles). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (l'exception du verre de construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, balais, bâtonnets pour cocktails, batteries de cuisine, cloches à beurre, beurriers, boites à pain, boites à savon, boites à thé (non en métaux précieux), bols, bonbonnières non en métaux précieux, tire-bouchons, bougeoirs non en métaux précieux, ouvre-bouteilles, brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson, cache-pot non en papier, cages à oiseaux, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, porte-cartes de menus, chandeliers non en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines), chopes à bière, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes à fruits, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), cure-dents, porte-cure dents non en métaux précieux, planches à découper pour la cuisine, dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table, dessous-de-plat (ustensiles de table), distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, écuelles, presse-fruits non électriques à usager ménager, gobelets non en métaux précieux, huiliers non en métaux précieux, jattes, séchoirs à lessive, louches de cuisine, corbeilles à pain, planches à pain, rouleaux à pâtisserie, peignes, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, chausse-pieds, planches à découper pour la cuisine, plateaux à usage domestique en papier, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats en papier, plats non en métaux précieux, moulins à poivre à main, porcelaines, porte-couteaux pour la table, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poignées de portes en porcelaine, poubelles, ramasse-miettes, poteries râpes (ustensiles de ménage) ronds de serviettes (non en métaux précieux), sabliers, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux, services (vaisselle) non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, spatules (ustensiles de cuisine), statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, sucriers non en métaux précieux, surtouts de table (non en métaux précieux), tamis (ustensiles de ménage), tasses non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, tirelires non métalliques, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile, verres (récipients), verres à boire, tâte-vin (pipettes).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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