Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERARD AUTOMOBILES DESIGN
BERARD AUTOMOBILES DESIGN

Numéro de dépôt :
92446661
Date de dépôt :
09/12/1992
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
09/12/2002

Présentation de la marque BERARD AUTOMOBILES DESIGN

Déposée le 9 décembre 1992 par BERARD AUTOMOBILES DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « BERARD AUTOMOBILES DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est BERARD AUTOMOBILES DESIGN, domicilié(e) 12, rue Pierre Termier, 42100 Saint-Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERARD AUTOMOBILES DESIGN - France.

La marque BERARD AUTOMOBILES DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERARD AUTOMOBILES DESIGN est expirée depuis le 9 décembre 2002.


BERARD AUTOMOBILES DESIGN - 12, rue Pierre Termier, 42100 Saint-Etienne - France


BERARD AUTOMOBILES DESIGN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, automobiles, bateaux, byciclette, camionettes, camions, vélomoteurs, vélos, voitures, yauhts et motocycles.Services de dessin industriel, dessinateur de mode, dessinateur d'embalage, dessinateur de produits, dessinateur de véhicules; arts graphiques, décoration intérieur, stylisme, esthétique industrielle, travaux d'ingénieurs

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.