Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALTIMEUBLES BERARD
Numéro de dépôt :
933255
Date de dépôt :
04/09/1975
Lieu de dépôt :
Albertville
Présentation de la marque ALTIMEUBLES BERARD
Déposée le 4 septembre 1975 par monsieur Bérard (Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Albertville), la marque française « ALTIMEUBLES BERARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALTIMEUBLES BERARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ALTIMEUBLES BERARD est expirée depuis le 4 septembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-479