Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MARTIN-LAVAL
BERANTEL LIMITED (Société de droit anglais)

Numéro de dépôt :
3144360
Date de dépôt :
18/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2012
DOMAINE MARTIN-LAVAL de BERANTEL LIMITED (Société de droit anglais

Présentation de la marque DOMAINE MARTIN-LAVAL

Déposée le 18 janvier 2002 par BERANTEL LIMITED (Société de droit anglais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE MARTIN-LAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est BERANTEL LIMITED (Société de droit anglais) domicilié(e) 2 YORK PLACE LEEDS LS1,GRANDE-BRETAGNE - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Patricia MAYOL SA FIDAL domicilié(e) Résidence le Marilyn 39 Bd Kennedy, BP 1515,66103 PERPIGNAN CEDEX - 66103 - France.

La marque DOMAINE MARTIN-LAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MARTIN-LAVAL est expirée depuis le 18 janvier 2012.

BERANTEL LIMITED (Société de droit anglais a également déposé les autres marques suivantes : AURIS


BERANTEL LIMITED (Société de droit anglais) - 2 YORK PLACE LEEDS LS1,GRANDE-BRETAGNE - Royaume-Uni


Me Patricia MAYOL SA FIDAL - Résidence le Marilyn 39 Bd Kennedy, BP 1515,66103 PERPIGNAN CEDEX - 66103 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vin d'appellation d'origine contrôlée, vin de pays et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée