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Marques déposées par madame berangere SABBIA
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Orta-Sol
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Orta-Sol
Madame berangere SABBIA

Numéro de dépôt :
4497181
Date de dépôt :
05/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2028
Orta-Sol de berangere SABBIA

Présentation de la marque Orta-Sol

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2018 par madame berangere SABBIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Orta-Sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est madame berangere SABBIA domicilié(e) 506 AVENUE DES ILES - 13834 - CHATEAURENARD CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DCM-SOPRIMEX, Monsieur Denis PASCAL domicilié(e) 506 AVENUE DES ILES - 13834 - CHATEAURENARD - France.

La marque Orta-Sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orta-Sol arrivera à expiration en date du 5 novembre 2028.


Madame berangere SABBIA - 506 AVENUE DES ILES - 13834 - CHATEAURENARD CEDEX - France


DCM-SOPRIMEX, Monsieur Denis PASCAL - 506 AVENUE DES ILES - 13834 - CHATEAURENARD - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.