Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA M.I.S.E MAISON DE L'INNOVATION SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE
Madame Bérangère Roux

Numéro de dépôt :
4474105
Date de dépôt :
02/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2028
LA M.I.S.E MAISON DE L\'INNOVATION SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE de Bérangère Roux

Présentation de la marque LA M.I.S.E MAISON DE L'INNOVATION SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE

Déposée par voie électronique le 2 août 2018 par madame Bérangère Roux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA M.I.S.E MAISON DE L'INNOVATION SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est madame Bérangère Roux domicilié(e) 7 Rue des Teinturiers - 84000 - Avignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison de l'Innovation Sociale et Environnementale, Madame Bérangère Roux domicilié(e) 7 Rue des Teinturiers - 84000 - Avignon - France.

La marque LA M.I.S.E MAISON DE L'INNOVATION SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA M.I.S.E MAISON DE L'INNOVATION SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE arrivera à expiration en date du 2 août 2028.


Madame Bérangère Roux - 7 Rue des Teinturiers - 84000 - Avignon - France


Maison de l'Innovation Sociale et Environnementale, Madame Bérangère Roux - 7 Rue des Teinturiers - 84000 - Avignon - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

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