Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA NORMANDE FOUGERE ELTHE
Numéro de dépôt :
940645
Date de dépôt :
03/12/1975
Lieu de dépôt :
Rouen
Présentation de la marque LA NORMANDE FOUGERE ELTHE
Déposée le 3 décembre 1975 par monsieur Beranger (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Rouen), la marque française « LA NORMANDE FOUGERE ELTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA NORMANDE FOUGERE ELTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA NORMANDE FOUGERE ELTHE est expirée depuis le 3 décembre 1985.
Beranger (Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491