Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORUS DISC
BEPEX CORPORATION

Numéro de dépôt :
92402224
Date de dépôt :
22/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2002

Présentation de la marque TORUS DISC

Déposée le 22 janvier 1992 par BEPEX CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORUS DISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est BEPEX CORPORATION, domicilié(e) 333 N.E. Taft Street, MINNEAPOLIS, MINNESOTA ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER, CONSEILS EN BREVETS - France.

La marque TORUS DISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORUS DISC est expirée depuis le 22 janvier 2002.

BEPEX CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : KG , RIETZ , PULVOCRON


BEPEX CORPORATION - 333 N.E. Taft Street, MINNEAPOLIS, MINNESOTA ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER, CONSEILS EN BREVETS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Installations et appareils pour chauffer, sécher, refroidir et traiter des matériaux solides, sous forme de boues ou pâteux; réacteurs, évaporateurs, cuiseurs et échangeurs de chaleurs utilisés dans les industries chimiques, des minéraux, pétrochimiques et alimentaires, leurs parties constitutives