Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSIT RHONE ALPES EXPRESS T.R.A.E.
Numéro de dépôt :
1506335
Date de dépôt :
26/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/1998
Présentation de la marque TRANSIT RHONE ALPES EXPRESS T.R.A.E.
Déposée le 26 décembre 1988 par BENZINE Hassen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSIT RHONE ALPES EXPRESS T.R.A.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANSIT RHONE ALPES EXPRESS T.R.A.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSIT RHONE ALPES EXPRESS T.R.A.E. est expirée depuis le 26 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24