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Marques déposées par monsieur Benzemma Samir
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MOZZATO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZZATO
M. Benzemma Samir

Numéro de dépôt :
3974152
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/01/2023
MOZZATO de Benzemma Samir

Présentation de la marque MOZZATO

Déposée le 11 janvier 2013 par monsieur Benzemma Samir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOZZATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur Benzemma Samir domicilié(e) 277 Rue jean baptiste martini - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benzemma Samir domicilié(e) 277 Rue jean baptiste martini - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

La marque MOZZATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZZATO est expirée depuis le 11 janvier 2023.


M. Benzemma Samir - 277 Rue jean baptiste martini - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


M. Benzemma Samir - 277 Rue jean baptiste martini - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 20 juin 2013 - Retrait partiel n°603497 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 8 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659078 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Inscription le 8 juin 2017 - Concession de licence n°701081 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.