Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" BLEU CANNELLE "
BENZÉKRI Bernard Jacques Maurice

Numéro de dépôt :
99778972
Date de dépôt :
04/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/03/2009

Présentation de la marque " BLEU CANNELLE "

Déposée le 4 mars 1999 par BENZÉKRI Bernard Jacques Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « " BLEU CANNELLE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est BENZÉKRI Bernard Jacques Maurice, domicilié(e) 2 Avenue Léopold II, 75016 PARIS, Agissant au nom et pour le compte de la Société " BLEU CANNELLE " en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENZÉKRI Bernard - France.

La marque " BLEU CANNELLE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " BLEU CANNELLE " est expirée depuis le 4 mars 2009.


BENZÉKRI Bernard Jacques Maurice - 2 Avenue Léopold II, 75016 PARIS, Agissant au nom et pour le compte de la Société " BLEU CANNELLE " en cours de formation - France


BENZÉKRI Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

- meubles (miroirs) cadres. - ustensilles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) vaisselle en verre, porcelaine ou faïence - - tissus à usage textile, couvertures de lit et de table.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).