Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOSTEL
Mr. BENYAMINA NASSIM

Numéro de dépôt :
3147329
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2012
FOSTEL de BENYAMINA NASSIM

Présentation de la marque FOSTEL

Déposée le 6 février 2002 par monsieur BENYAMINA NASSIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOSTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est monsieur BENYAMINA NASSIM domicilié(e) Chemin des HORTES,34700 SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE - 34700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. BENYAMINA NASSIM domicilié(e) Chemin des HORTES,34700 SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE - 34700 - France.

La marque FOSTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOSTEL est expirée depuis le 6 février 2012.


Mr. BENYAMINA NASSIM - Chemin des HORTES,34700 SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE - 34700 - France


Mr. BENYAMINA NASSIM - Chemin des HORTES,34700 SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE - 34700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.