Déposée le 7 janvier 2016 par monsieur BENY BASTIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DOMESTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est monsieur BENY BASTIEN domicilié(e) 33 Avenue de Saint Ouen - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BENY BASTIEN domicilié(e) 33 Avenue de Saint Ouen - 75017 - PARIS - France.
La marque DOMESTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMESTIQUE arrivera à expiration en date du 7 janvier 2026.
M. BENY BASTIEN - 33 Avenue de Saint Ouen - 75017 - PARIS - France
M. BENY BASTIEN - 33 Avenue de Saint Ouen - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Inscription le 17 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712016 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-17
Menottes ;
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, objets de décoration en métaux précieux ; joaillerie ; bijouterie ; bracelets (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; anneaux (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; écrins ; parures (bijouterie) ; objets d'art en métaux précieux ;
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir ; peaux d'animaux ; petits articles en cuir ; sacs ; malles et valises ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; colliers en cuir ou imitations du cuir ; cordons en cuir ou imitations du cuir ; muselières ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sangles de cuir ou imitations du cuir ; lanières en cuir ou imitations du cuir et laisses en cuir ou imitations du cuir ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; harnais ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou imitations du cuir ; bas ; talonnettes pour les bas ; combinaisons [vêtements] ; combinaisons [sous-vêtements] ; lingerie de corps ; corsets ; dessous [sous-vêtements] ; sous-vêtements ; soutiens-gorge ; guêtres ; étoles [fourrures] ; fourrures [vêtements] ; gants [habillement] ; jarretelles ; jarretières ; talons.
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