Déposée le 30 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENTON SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « TEPPAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-40 du 7 octobre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BENTON SERVICES domicilié(e) AVENUE DE PARIS, BP 115 - 32501 - FLEURANCE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 129 839 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BENTON SERVICES, M. GARRIGOS Charles domicilié(e) AVENUE DE PARIS, BP 115 - 32501 - FLEURANCE CEDEX - France.
La marque TEPPAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3377443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENTON SERVICES, SAS - AVENUE DE PARIS, BP 115 - 32501 - FLEURANCE CEDEX - France - SIREN 434129839
BENTON SERVICES, M. GARRIGOS Charles - AVENUE DE PARIS, BP 115 - 32501 - FLEURANCE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2015 n°2597928 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-25
Inscription le 25 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734568 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-25
Appareils et instruments scientifiques, astronomiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la projection du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, magnétoscopes, disques magnétiques, tourne-disques, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques ; lampes optiques, lecteurs optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; appareils de soudures électriques, appareils téléphoniques, bandes vidéos, caméras, appareils de télévision ; ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; balances, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils pour l'amplification des sons, appareils de radio, amplificateurs, transistors, haut-parleurs, appareils de projection de diapositives, bandes vidéos ; accumulateurs électriques, batteries électriques ; allume-cigares pour automobiles, avertisseurs acoustiques câbles de démarrage pour moteurs, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, machines à additionner, calculatrices de poche, agendas électroniques, antennes, ampèremètre, ampoules de flash, boussoles, boîtes de branchement électriques, boîtes de dérivation électrique, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, raccordements électriques, règles à calcul, prises de courant, piles électriques, fers à repasser électriques, fers à souder électriques, fils électriques, fusibles, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes, interrupteurs, extincteurs, articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes de soleil, lunettes anti-éblouissantes, avertisseurs contre le vol, appareils électriques de surveillance, instruments d'alarme, fils téléphoniques, fils à plomb, dispositifs de secours. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; ampoules d'éclairage, ampoules électriques, appareils et installations d'éclairage, lampadaires, lampes de poche, lampes électriques, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, phares de véhicules ; radiateurs, radiateurs électriques, ventilateurs, aérateurs. Meubles, glaces (miroirs), cadres, pièces d'ameublement, paravents meubles, rideaux de perles pour la décoration, piédestaux pour pots à fleurs, plateaux de table, dessertes, porte-revues, portemanteaux meubles, rayonnages, secrétaires, sièges, tabourets, canapés, tables, commodes, chaises longues, tréteaux mobilier, échalas, coffres non métalliques, vitrines meubles, porte-parapluies, tableaux d'affichage, coussins à air non usage médical, matelas à air non usage médical, oreillers à air non usage médical, décorations en matières plastiques pour aliments, pièces d'ameublement, couchettes pour animaux d'intérieur, nids pour animaux d'intérieur, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, baguettes (liteaux) d'encadrement, manches à balais non métalliques, bambou, bannetons, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, boutons non métalliques, casiers à bouteilles, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, caisses non métalliques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, figures en cire, tableaux accroche clefs, coquillages (coquilles), coussins, manches de couteaux non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), écaille, succédanés de l'écaille, écrins non en métaux précieux, récipients d'emballage en matières plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques, éventails, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, garde-manger non métalliques, garnitures de meubles (non métalliques), housses à vêtements (penderie), manches d'outils (non métalliques), paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, rideaux de bambou, rotin, stores d'intérieur à lamelles, traversins, vannerie, vis non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; batteries de cuisine ; bocaux ; assiettes non en métaux précieux, carafes, casseroles, marmites, moules de cuisine, couvercles de plats, ustensiles de cuissons non électriques, planches à pain, poêles à frire gobelets en papier ou en matières plastiques, verres à boire, récipients à boire ; peignes et éponges ; balais, brosses (à l'exception des pinceaux) ; brosserie, matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, instruments de nettoyage actionnés manuellement, poubelles, torchons (chiffons) de nettoyage, gants de ménage, pinces à linge ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; instruments d'arrosage, seaux, entonnoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bacs de propreté pour animaux, blaireaux à barbe, brosses à dents, boîtes à savon, boutons (poignées) en porcelaine, brûle-parfum, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, poteries, cache-pots non en papier, chandeliers non en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines), ustensiles cosmétiques, appareils pour le démaquillage non électriques, pots à fleurs, gants de jardinage, mangeoires pour animaux, nécessaires de toilette, vaporisateurs à parfum, porte-savon, poudriers non en métaux précieux, sacs isothermes, ustensiles de toilette, cuvettes, pots, vases non en métaux précieux, récipients verres, verre peint, émaillé.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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