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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENTON SERVICES
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SENSEMAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SENSEMAT
BENTON SERVICES SAS

Numéro de dépôt :
97695575
Date de dépôt :
18/09/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2017

Présentation de la marque SENSEMAT

Déposée le 18 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENTON SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SENSEMAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BENTON SERVICES domicilié(e) avenue de Paris,32500 FLEURANCE (dossier no 2349244) - 32500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 129 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENTON SERVICES domicilié(e) avenue de Paris,32500 FLEURANCE (dossier no 2349244) - 32500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 21 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENSEMAT est expirée depuis le 18 septembre 2017.

BENTON SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : TILL , P PELLETIER , TURBOGRILL , ARTS DU MONDE , CREALYS , TURBOFEE , TURBOCAR , GREENGERS , CARWEST , GIMEL


BENTON SERVICES SAS - avenue de Paris,32500 FLEURANCE (dossier no 2349244) - 32500 - France - SIREN 434129839


BENTON SERVICES - avenue de Paris,32500 FLEURANCE (dossier no 2349244) - 32500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03

Renouvellement avec limitation le 24 août 2007 n°2349244 - Publication au BOPI 2007-08-24

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie métallique. Outils et instruments à main entraînes manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqués), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction). Jeux, jouets, décoration pour arbre de Noël.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].