Déposée le 29 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENTON SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH),
la marque française « P PELLETIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BENTON SERVICES domicilié(e) Avenue de Paris, BP 115,32501 FLEURANCE CEDEX (dossier no 2290725) - 32501 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 129 839 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BENTON SERVICES SAS domicilié(e) Avenue de Paris, BP 115,32501 FLEURANCE CEDEX (dossier no 2290725) - 32501 - France.
La marque P PELLETIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENTON SERVICES SAS - Avenue de Paris, BP 115,32501 FLEURANCE CEDEX (dossier no 2290725) - 32501 - France - SIREN 434129839
BENTON SERVICES SAS - Avenue de Paris, BP 115,32501 FLEURANCE CEDEX (dossier no 2290725) - 32501 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2005 n°2047788 - Publication au BOPI 2005-06-14
Renouvellement avec limitation le 14 juin 2005 n°2290725 - Publication au BOPI 2005-06-14
Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03
Inscription le 10 juin 1999 - Concession de licence n°278954 - Publication au BOPI 1999-06-10
Inscription le 15 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°195845 - Publication au BOPI 1996-01-15
Inscription le 9 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242567 - Publication au BOPI 1997-09-09
Inscription le 15 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°195844 - Publication au BOPI 1996-01-15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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