Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLIMAUTO
BENTON SERVICES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
94520633
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2014

Présentation de la marque CLIMAUTO

Déposée le 11 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENTON SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BENTON SERVICES domicilié(e) AVENUE DE PARIS,32500 FLEURANCE (dossier no 2255706) - 32500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 129 839 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS BENTON SERVICES domicilié(e) AVENUE DE PARIS,32500 FLEURANCE (dossier no 2255706) - 32500 - France.

La marque CLIMAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIMAUTO est expirée depuis le 11 mai 2014.

BENTON SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : TILL , P PELLETIER , TURBOGRILL , ARTS DU MONDE , CREALYS , TURBOFEE , TURBOCAR , GREENGERS , CARWEST , GIMEL


BENTON SERVICES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - AVENUE DE PARIS,32500 FLEURANCE (dossier no 2255706) - 32500 - France - SIREN 434129839


SAS BENTON SERVICES - AVENUE DE PARIS,32500 FLEURANCE (dossier no 2255706) - 32500 - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2004 n°2255706 - Publication au BOPI 2004-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 10 juin 1999 - Concession de licence n°278954 - Publication au BOPI 1999-06-10

Inscription le 9 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242567 - Publication au BOPI 1997-09-09

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.