Déposée le 16 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENTON SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ARTS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BENTON SERVICES domicilié(e) Avenue de Paris, PB 115 - 32501 - FLEURANCE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 129 839 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BENTON SERVICES, SAS domicilié(e) Avenue de Paris, BP 115 - 32501 - FLEURANCE CEDEX - France.
La marque ARTS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENTON SERVICES, SAS - Avenue de Paris, PB 115 - 32501 - FLEURANCE CEDEX - France - SIREN 434129839
BENTON SERVICES, SAS - Avenue de Paris, BP 115 - 32501 - FLEURANCE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2014 n°2572536 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2014-11-26
Papier, carton affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, aquarelles, atlas, journaux de bandes dessinées, boîtes en carton ou en papier, filtres à café en papier, cartes de vœux musicales, cartes géographiques, cartonnages, catalogues, chemises pour documents, confettis, couches en papier ou en cellulose (à jeter), décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, papier d'emballage, essuie-mains en papier, papier-filtre, papier hygiénique, images, imprimés, journaux, linge de table (en papier), lithographies, livres, livrets, papier-mâché, mouchoirs de poche (en papier), napperons en papier, nappes en papier, photographies, supports pour photographies, plans, porte-chéquiers, cartes postales, revues (périodiques), serviettes à démaquiller en papier, cartes de souhaits, tableaux encadrés ou non (peintures), toiles pour la peinture ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage, pellicules en matières plastiques (adhérentes, extensibles) pour la palettisation, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Sacs en papier pour aspirateurs, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; tableaux d'affichage, coussins à air non usage médical, matelas à air non usage médical, oreillers à air non usage médical, décorations en matières plastiques pour aliments, pièces d'ameublement, couchettes pour animaux d'intérieur, nids pour animaux d'intérieur, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, baguettes (liteaux) d'encadrement, manches à balais non métalliques, bambou, bannetons, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, boulons non métalliques, casiers à bouteilles, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, caisses non métalliques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, figures en cire, tableaux accroche clefs, coquillages (coquilles), coussins, manches de couteaux non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), écaille, succédanés de l'écaille, écrins non en métaux précieux, récipients d'emballage en matières plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques, éventails, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, garde-manger non métalliques, garnitures de meubles (non métalliques), housses à vêtements (penderie), manches d'outils (non métalliques), paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, rideaux de bambou, rotin, stores d'intérieur à lamelles, traversins, vannerie, vis non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; batteries de cuisine ; bocaux ; assiettes non en métaux précieux, carafes, casseroles, marmites, moules de cuisine, couvercles de plats, ustensiles de cuissons non électriques, planches à pain, poêles à frire gobelets en papier ou en matières plastiques, verres à boire, récipients à boire ; peignes et éponges ; balais, brosses (à l'exception des pinceaux) ; brosserie, matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, instruments de nettoyage actionnés manuellement, poubelles, torchons (chiffons) de nettoyage, gants de ménage, pinces à linge ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; instruments d'arrosage, seaux, entonnoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bacs de propreté pour animaux, blaireaux à barbe, brosses à dents, boîtes à savon, boutons (poignées) en porcelaine, brûle-parfum, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, poteries, cache-pot non en papier, chandeliers non en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines), ustensiles cosmétiques, appareils pour le démaquillage non électriques, pots à fleurs, gants de jardinage, mangeoires pour animaux, nécessaires de toilette, vaporisateurs à parfum, porte-savon, poudriers non en métaux précieux, sacs isothermes, ustensiles de toilette, cuvettes, pots, vases non en métaux précieux, récipients verres, verre peint, émaillé.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARTS DU MONDE"