Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACHILLE ZAVATTA
BENTON SERVICES

Numéro de dépôt :
1294427
Date de dépôt :
31/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2013
ACHILLE ZAVATTA de BENTON SERVICES

Présentation de la marque ACHILLE ZAVATTA

Déposée le 31 décembre 1984 par la société BENTON SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACHILLE ZAVATTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BENTON SERVICES domicilié(e) SOCIETE ANONYME, AVENUE DE PARIS,32500 FLEURANCE (dossier no 2234096) - 32500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 129 839 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA BENTON SERVICES domicilié(e) AVENUE DE PARIS,32500 FLEURANCE (dossier no 2234096) - 32500 - France.

La marque ACHILLE ZAVATTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque ACHILLE ZAVATTA est expirée depuis le 27 janvier 2013.

BENTON SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : TILL , P PELLETIER , TURBOGRILL , ARTS DU MONDE , CREALYS , TURBOFEE , TURBOCAR , GREENGERS , CARWEST , GIMEL


BENTON SERVICES - SOCIETE ANONYME, AVENUE DE PARIS,32500 FLEURANCE (dossier no 2234096) - 32500 - France - SIREN 434129839


SA BENTON SERVICES - AVENUE DE PARIS,32500 FLEURANCE (dossier no 2234096) - 32500 - France


Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Renouvellement avec limitation le 24 décembre 2002 n°2014497 - Publication au BOPI 2002-12-24

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2002 n°2234096 - Publication au BOPI 2002-12-24

Inscription le 23 octobre 2000 - Concession de licence n°310179 - Publication au BOPI 2000-10-23

Inscription le 7 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243871 - Publication au BOPI 1997-10-07

Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°154942 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 18 mai 1995 - Transmission de propriété n°185312 - Publication au BOPI 1995-05-18

Inscription le 12 juin 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°186113 - Publication au BOPI 1995-06-12

Inscription le 15 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°195846 - Publication au BOPI 1996-01-15

Inscription - Concession de licence n°11011 - Publication au BOPI

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.Publicité.Distribution de prospectus, d'hantillons.Location de matériel publicitaire.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.