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Marques déposées par BENTOLILA Sam
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BRAS ECLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAS ECLAIR
BENTOLILA Sam

Numéro de dépôt :
1375369
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/1996

Présentation de la marque BRAS ECLAIR

Déposée le 14 octobre 1986 par BENTOLILA Sam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRAS ECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BENTOLILA Sam, domicilié(e) 3, rue Saint Antoine, 06600 ANTIBES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER. - France.

La marque BRAS ECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAS ECLAIR est expirée depuis le 14 octobre 1996.

BENTOLILA Sam a également déposé les autres marques suivantes : DECHETT'PLUS


BENTOLILA Sam - 3, rue Saint Antoine, 06600 ANTIBES. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Matériau à bâtir, laminé et fondu. Bâches, cordes et ficelles, tentes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.