Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIM'FRAIS
S.A. BENTLEY

Numéro de dépôt :
92440380
Date de dépôt :
30/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2002

Présentation de la marque PRIM'FRAIS

Déposée le 30 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) BENTLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIM'FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BENTLEY domicilié(e) 2, allée des Conviviales, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 717 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE BES - France.

La marque PRIM'FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIM'FRAIS est expirée depuis le 30 octobre 2002.


S.A. BENTLEY - 2, allée des Conviviales, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 381717206


CABINET CLAUDE BES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Viande, volaille et gibier, frais ou conservés à froid; produits de la pêche, poissons, crustacés, coquillages, frais ou conservés à froid; charcuterie; ufs; fruits et légumes conservés à froid; fromage, beurre, crème, yaourt, boissons lactées, lait et produits laitiers.Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtes alimentaires fraîches; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, crèmes glacées.Fruits et légumes frais.Jus de fruits, jus de végétaux, jus de tomate

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.