Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOMETSTOP
BENTLEY ENGINEERING LIMITED, Société britannique

Numéro de dépôt :
1479970
Date de dépôt :
26/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1998

Présentation de la marque KOMETSTOP

Déposée le 26 juillet 1988 par la société BENTLEY ENGINEERING LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KOMETSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BENTLEY ENGINEERING LIMITED domicilié(e) Parker Drive, LEICESTER, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque KOMETSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOMETSTOP est expirée depuis le 26 juillet 1998.


BENTLEY ENGINEERING LIMITED, Société britannique - Parker Drive, LEICESTER, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Tricoteuses, ourdissoirs, bobineuses, machines à ourdir, métiers à tisser, métiers à dentelles, métiers à tresser, métiers à filer, machines à teindre et machines à apprêter toutes ces machines et particulièrement des mécanismes d'arrêt.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).