Déposée le 2 août 1996 par monsieur BENTHONIEN Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BANCAVEIL »
Le déposant est monsieur BENTHONIEN Thierry domicilié(e) 32, Avenue Bourgés Mousoury,31200 TOULOUSE (dossier no 2309462) - 31200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTHONIEN Thierry domicilié(e) 32, Avenue Bourgès Mousoury,31200 TOULOUSE (dossier no 2309462) - 31200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BANCAVEIL est expirée depuis le 2 août 2016.
M. BENTHONIEN Thierry - 32, Avenue Bourgés Mousoury,31200 TOULOUSE (dossier no 2309462) - 31200 - France
BERTHONIEN Thierry - 32, Avenue Bourgès Mousoury,31200 TOULOUSE (dossier no 2309462) - 31200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06
Inscription le 27 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400166 - Publication au BOPI 2004-09-27
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2006 n°2309462 - Publication au BOPI 2006-03-06
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37
Supports de données magnétiques disques compacts, disquettes souples, disques optiques compacts à mémoire morte, logiciels enregistrés. Services d'informations concurrentielles et économiques, services d'informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires, services d'information sur les marchés économiques. Exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires, analyse et étude d'informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires, analyses économiques et commerciales. Services d'informations financières et/ou bancaires analyses financières et/ou bancaires, exploitation d'une base de données financières et/ou bancaires. Programmation pour ordinateur, élaboration et conception de logiciels, étude du comportement des consommateurs, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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