Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB-SuperVisor
BENTEBAL Khaled

Numéro de dépôt :
98713759
Date de dépôt :
20/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/01/2008

Présentation de la marque DB-SuperVisor

Déposée le 20 janvier 1998 par BENTEBAL Khaled auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DB-SuperVisor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est BENTEBAL Khaled, domicilié(e) 57 rue PASTEUR, 92150 SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENTEBAL Khaled - France.

La marque DB-SuperVisor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB-SuperVisor est expirée depuis le 20 janvier 2008.


BENTEBAL Khaled - 57 rue PASTEUR, 92150 SURESNES - France


BENTEBAL Khaled - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

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