Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE JASMIN
Numéro de dépôt :
1251761
Date de dépôt :
21/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1993
Présentation de la marque LE JASMIN
Déposée le 21 novembre 1983 par BENTCHIKOU Abdelmedjid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE JASMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE JASMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JASMIN est expirée depuis le 21 novembre 1993.
BENTCHIKOU Abdelmedjid a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15