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Marques déposées par monsieur Bentata Tazi
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Energies Urbaines
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Energies Urbaines
M. Bentata Tazi

Numéro de dépôt :
3990595
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2023
Energies Urbaines de Bentata Tazi

Présentation de la marque Energies Urbaines

Déposée le 15 mars 2013 par monsieur Bentata Tazi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Energies Urbaines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur Bentata Tazi domicilié(e) etage 3 / app 30, 38 rue professeur haag - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bentata Tazi domicilié(e) etage 3 / app 30, 38 rue professeur haag - 25000 - BESANCON - France.

La marque Energies Urbaines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Energies Urbaines est expirée depuis le 15 mars 2023.


M. Bentata Tazi - etage 3 / app 30, 38 rue professeur haag - 25000 - BESANCON - France


M. Bentata Tazi - etage 3 / app 30, 38 rue professeur haag - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 21 novembre 2013 - Rejet partiel n°613050 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.