Déposée le 28 août 2012 par monsieur BENTATA GASTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « ZEZETTE DE SETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est monsieur BENTATA GASTON domicilié(e) 2 RUE JOSEPH MONTGOLFIER, ZAE LE MAS DE KLÉ - 34110 - FRONTIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BENTATA GASTON domicilié(e) 2 RUE JOSEPH MONTGOLFIER, ZAE LE MAS DE KLÉ - 34110 - FRONTIGNAN - France.
La marque ZEZETTE DE SETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BENTATA GASTON - 2 RUE JOSEPH MONTGOLFIER, ZAE LE MAS DE KLÉ - 34110 - FRONTIGNAN - France
M. BENTATA GASTON - 2 RUE JOSEPH MONTGOLFIER, ZAE LE MAS DE KLÉ - 34110 - FRONTIGNAN - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683528 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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