Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FIGOUNETTES
M. BENTATA GASTON ZEZETTE LA BELLE EPOQUE, SARL
Numéro de dépôt :
4239400
Date de dépôt :
11/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque FIGOUNETTES
Déposée le 11 janvier 2016 par monsieur BENTATA GASTON et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZEZETTE LA BELLE EPOQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « FIGOUNETTES »
Les déposants sont monsieur BENTATA GASTON domicilié(e) ZIA DU BARNIER, 2 ET 4 RUE DES SAUNIERS - 34110 - FRONTIGNAN - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZEZETTE LA BELLE EPOQUE domicilié(e) ZIA DU BARNIER, 2 ET 4 RUE DES SAUNIERS - 34110 - FRONTIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BENTATA GASTON domicilié(e) ZIA DU BARNIER, 2 ET 4 RUE DES SAUNIERS - 34110 - FRONTIGNAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BENTATA GASTON - ZIA DU BARNIER, 2 ET 4 RUE DES SAUNIERS - 34110 - FRONTIGNAN - France
ZEZETTE LA BELLE EPOQUE, SARL - ZIA DU BARNIER, 2 ET 4 RUE DES SAUNIERS - 34110 - FRONTIGNAN - France
M. BENTATA GASTON - ZIA DU BARNIER, 2 ET 4 RUE DES SAUNIERS - 34110 - FRONTIGNAN - France
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Inscription le 8 août 2018 - Rejet total n°730774 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-08
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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