Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVIN
BENTATA Antoine

Numéro de dépôt :
3294477
Date de dépôt :
24/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2014
DEVIN de BENTATA Antoine

Présentation de la marque DEVIN

Déposée le 24 mai 2004 par BENTATA Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est BENTATA Antoine domicilié(e) 52 Rue pascal,34200 SETE - 34200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE BES domicilié(e) 2 Bis rue de verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque DEVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVIN est expirée depuis le 24 mai 2014.


BENTATA Antoine - 52 Rue pascal,34200 SETE - 34200 - France


CLAUDE BES - 2 Bis rue de verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Biscuits.