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Marques déposées par BENSOUSSAN Meyer
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" CA VA JAZZER "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" CA VA JAZZER "
BENSOUSSAN Meyer

Numéro de dépôt :
1749422
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2001

Présentation de la marque " CA VA JAZZER "

Déposée le 26 décembre 1991 par BENSOUSSAN Meyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " CA VA JAZZER " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BENSOUSSAN Meyer, domicilié(e) 110 rue Petit, 75019 Paris - France.

La marque " CA VA JAZZER " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " CA VA JAZZER " est expirée depuis le 26 décembre 2001.

BENSOUSSAN Meyer a également déposé les autres marques suivantes : TREND FABRICS


BENSOUSSAN Meyer - 110 rue Petit, 75019 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-06

Cuir et imitation du cuir. Tissus et produits textiles, à savoir : tissus à usage textile; tissus pour la confection et la lingerie; linge de table et de maison (à l'exception du linge en papier). Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.