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Marques déposées par monsieur BENSOUSSAN Marc
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CONFORT SALONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT SALONS
Mr BENSOUSSAN Marc

Numéro de dépôt :
1666371
Date de dépôt :
12/11/1990
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
12/11/2000

Présentation de la marque CONFORT SALONS

Déposée le 12 novembre 1990 par monsieur BENSOUSSAN Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « CONFORT SALONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BENSOUSSAN Marc domicilié(e) Le Zodiac II Les Salettes, 83320 CARQUEIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP COHEN BOULAKIA THEVENIN - France.

La marque CONFORT SALONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT SALONS est expirée depuis le 12 novembre 2000.

BENSOUSSAN Marc a également déposé les autres marques suivantes : MEDIA SALONS , , SALON NATIONAL , CARDIOMEDICAL


Mr BENSOUSSAN Marc - Le Zodiac II Les Salettes, 83320 CARQUEIRANNE - France


SCP COHEN BOULAKIA THEVENIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Mobiliers de salon, fauteuils, canapés, convertibles, chaises, tables, luminaire, tapis

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.