Marque enregistrée - Marque en non vigueur
T.C.E.
Numéro de dépôt :
1430637
Date de dépôt :
05/10/1987
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
05/10/1997
Présentation de la marque T.C.E.
Déposée le 5 octobre 1987 par BENSOUSSAN Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « T.C.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque T.C.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.C.E. est expirée depuis le 5 octobre 1997.
BENSOUSSAN Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11