Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSA LUTETIAE ROSE DE PARIS
BENSOUSSAN GUY

Numéro de dépôt :
95561287
Date de dépôt :
28/02/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2005

Présentation de la marque ROSA LUTETIAE ROSE DE PARIS

Déposée le 28 février 1995 par BENSOUSSAN GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSA LUTETIAE ROSE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est BENSOUSSAN GUY, domicilié(e) 79 BOULEVARD CARNOT , 59800 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUY BENSOUSSAN - France.

La marque ROSA LUTETIAE ROSE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSA LUTETIAE ROSE DE PARIS est expirée depuis le 28 février 2005.

BENSOUSSAN GUY a également déposé les autres marques suivantes : T.C.E. , TRANS-CADEAU-EXPRESS , T.C.E. , TRANS-CADEAU-EXPRESS , TELE-CADEAU-EXPRESS , LIMBO FIZZ , LIMBO FIZZ , B.D.-A-PORTER , B.D. A PORTER


BENSOUSSAN GUY - 79 BOULEVARD CARNOT , 59800 LILLE - France


M. GUY BENSOUSSAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Produits découpés fabriqués en papier et en carton; produits imprimés fabriqués en papier et en carton; papier et carton en feuille et en feuilles reliées; photographies; produits adhésifs et collants à destination de la papeterie et du ménage; cartes à jouer; caractères d' imprimerie; clichés.Dentelles et broderies; rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Graines, semences, plantes et fleurs naturelles; fruits et légumes frais; animaux vivants; aliments pour animaux, malt

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.