Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smith & Dupont 1948
BENSOUSSAN Fabrice

Numéro de dépôt :
3823006
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
Smith & Dupont 1948 de BENSOUSSAN Fabrice

Présentation de la marque Smith & Dupont 1948

Déposée le 12 avril 2011 par BENSOUSSAN Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Smith & Dupont 1948 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est BENSOUSSAN Fabrice domicilié(e) 28 rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENSOUSSAN Fabrice domicilié(e) 28 rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France.

La marque Smith & Dupont 1948 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smith & Dupont 1948 est expirée depuis le 12 avril 2021.

BENSOUSSAN Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : CINEREPLICAS , brandecision


BENSOUSSAN Fabrice - 28 rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France


BENSOUSSAN Fabrice - 28 rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 26 décembre 2017 - Changement d'adresse n°713714 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-26

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; ouvre-boîtes non électriques ; appareils pour préparer les aliments entraînés manuellement pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher. ;

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, hottes d'aération, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils à air chaud, appareils pour bains d'air chaud, dispositifs pour le refroidissement de l'air, installations de conditionnement d'air, réchauffeurs d'air, ampoules d'éclairage, lampes électriques pour arbres de Noël, autocuiseurs électriques, bains, baignoires, baignoires à remous et installations de bains ; douches et installations de douches ; cabines de douche et de bain ; panneaux de douche ; pommeaux de douche ; portes de douches ; déviateurs d'eau ; pommes de douche ; cuvettes ; bidets ; toilettes ; sièges de toilette ; toilettes sans contact ; chasses d'eau sans contact ; lampes de plafond ; éclairage électrique ; armatures d'éclairage ; éviers ; pieds pour éviers ; robinets ; robinets automatiques ; robinets à commande thermostatique, à infrarouge, à radar ou électronique ; sèche-mains électriques ; filtres pour éviers, baignoires et plateaux de douche ; sèche-mains à démarrage automatique sans contact ; bouchons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; goulottes de baignoire ; citernes d'eau ; ; fontaines d'eau potable ; saunas ; appareils et installations sanitaires ; baignoires métalliques, cabines de bain métalliques, cabines de douche métalliques et cadres de douche métalliques, éviers métalliques et lavabos métalliques, barbecues, chauffe biberons électriques, appareils pour le refroidissement de boissons, bouillottes, radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques, appareils électriques pour le chauffage des locaux ou le chauffage des liquides, installations et appareils de production et d'aspiration de vapeur, de cuisson, notamment chauffe-plats, grils à aliments/grils, grille-pain, fours (excepté pour l'usage en laboratoire), fours à micro-ondes, cuiseurs vapeur, cuiseurs à pâtes, cuiseurs à riz, stérilisateurs électriques, tables de cuisson électriques, barbecues, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, la fondue, la raclette, le tajine ; machines à crêpes électriques, gaufriers électriques, friteuses électriques, marmites autoclaves électriques, plaques chauffantes, yaourtières électriques, sorbetières, glacières et congélateurs électriques, appareils électriques de préparation de boissons, appareils électriques de préparation d'infusions, théières électriques, bouilloires électriques, cafetières électriques, percolateurs ; bouillotes électriques ; installations et appareils de réfrigération, de séchage, notamment séchoirs à linge, sèche-serviettes électriques, sèche-cheveux, installations et appareils de ventilation, notamment ventilateurs, climatiseurs, installations et appareils de distribution d'eau, appareils domestiques pour purifier l'eau ; lampions ; lustres ; abat-jours. ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement) ; meubles de salles de bain ; mobilier à usage domestique ; mobilier de bureau ; meubles à tiroirs ; dessus de comptoir ; lits ; bancs (meubles) ; bibliothèques ; fauteuils ; chaises ; huches ; consoles ; pupitres ; buffets ; supports (meubles) pour servir des aliments ; buffets ; supports ; socles ; tabourets ; rayonnages ; tables ; portes de meubles en verre ; portes de meubles ; rideaux en bambou ; meubles en rotin ; matelas ; étagères ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tables de toilette avec lavabo incorporé pour salle de bain ; armoires métalliques, rayonnages métalliques, objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques ou succedanés de toutes ces matières ; armoires, bois de lit ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; buffets ; tables ; tabourets ; meubles de bureaux ; canapés ; divans ; fauteuils ; sièges ; sofas ; chaises ; coffres à jouets ; commodes ; vaisseliers ; vitrines (meubles) ; coussins ; oreillers ; traversins ; dessertes ; écrans de cheminées ; étagères ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; jardinières (meubles) ; lits, porte-livre ; paravents (meubles) ; piédestaux pour pots de fleurs ; porte-parapluies ; porte-revues ; stores d'intérieur (mobilier) ; tableaux accroche-clefs. ;

Ustensiles et récipients domestiques ou de cuisine, récipients de cuisson, en particulier, casseroles, rôtissoires (non électriques) ; poêles à frire, sauteuses, plats à oeufs, cocottes et faitouts, pots à lait, plats à four, woks, plats à rôtir, moules, friteuses non électriques, bouilloires et sorbetières non électriques, yaourtière non électrique, pots en verre pour yaourtière, cafetières non électriques, verseuses en verre pour cafetières, marmites à pression non électriques, marmites autoclaves non électriques ; essoreuses à salade ; verrerie, porcelaine, faïence et poterie ; bougeoirs (non en métaux précieux), cache-pots non en papier, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons ; petits ustensiles et récipients portatifs pour la puériculture (non en métaux précieux ou en plaqué) ; petits ustensiles portatifs et récipients pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; pulvérisateurs et atomiseurs utilisés pour parfumer, désinfecter, hydrater ; appareils, instruments et matériel de nettoyage, à savoir balais-brosses, ramasse-miettes, paille de fer ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non électriques, brosses et peignes chauffés électriquement pour la coiffure des cheveux, matériaux pour la brosserie ; planches à repasser ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, toile de chanvre, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, chemins de table, toiles cirées (nappes), tissus de coton, cotonnades, housses pour coussins, couvertures de lit, couvre-lits, dessous de carafes (ligne de table), draps, édredons (couvre-pieds de duvet), embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, gants de toilette, housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, housses pour coussins, tissus de jute, étoffes de laine, linge de lit, linge de maison, mouchoirs de poche en matières textiles, tentures murales en matières textiles, nappes non en papier, tissus imitant la peaux d'animaux, plaids, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, taies d'oreillers, velours, couvertures de voyage, feutres, moustiquaires, nappes (non en papier), revêtements et tentures murales en matières textiles, stores en matières textiles, rideaux en matières textiles et voilages. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers. ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, plantes artificielles. ;

Tapis, paillassons, nattes, moquettes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, gratte-pieds, tapis anti-glissant, papiers-peints, revêtements de sols non en matière textile. ;

Publicité, publicité sur catalogue, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), démonstrations de produits, diffusion de tracts, de prospectus, d'imprimés concernant les produits susmentionnés, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, services de promotion des produits pour le compte des tiers, conseils commerciaux dans l'achat de produits de cuisine, d'articles de salles de bain, la décoration de la maison, les arts de la table ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication des produits visés précédemment dans les classes 8, 11, 20, 21, 24, 25, 26 et 27. ;

Services de décoration intérieure ; architecture d'intérieur, architecture d'extérieur, conseils en ces matières, essais de matériaux, conseils en constructions de bâtiments, de maisons et de pièces d'habitation.