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Marques déposées par monsieur BENSOUSSAN David
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DIC Plast
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIC Plast
M. BENSOUSSAN David

Numéro de dépôt :
4009982
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/05/2023
DIC Plast de BENSOUSSAN David

Présentation de la marque DIC Plast

Déposée le 31 mai 2013 par monsieur BENSOUSSAN David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DIC Plast » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur BENSOUSSAN David domicilié(e) Zone industrielle de Grezan, Impasse Joseph Monier - 30000 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MGTQUIDAM, Mme CARRIERE Marion domicilié(e) 8 bis Route de saint comes - 30870 - CLARENSAC - France.

La marque DIC Plast a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIC Plast est expirée depuis le 31 mai 2023.


M. BENSOUSSAN David - Zone industrielle de Grezan, Impasse Joseph Monier - 30000 - NIMES - France


MGTQUIDAM, Mme CARRIERE Marion - 8 bis Route de saint comes - 30870 - CLARENSAC - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 14 novembre 2013 - Retrait partiel n°612731 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-14

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 24 février 2014 - Rejet partiel n°619083 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois.

Ustensiles pour le ménage ou la cuisine.