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Marques déposées par monsieur BENSOUSSAN David Richard
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"DUPONT & SMITH"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DUPONT & SMITH"
Mr BENSOUSSAN David Richard

Numéro de dépôt :
1439203
Date de dépôt :
09/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1997

Présentation de la marque "DUPONT & SMITH"

Déposée le 9 décembre 1987 par monsieur BENSOUSSAN David Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "DUPONT & SMITH" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BENSOUSSAN David Richard domicilié(e) 99, rue de Paris, 91400 ORSAY. Mr LE VILLAIN Dominique Robert,99, rue de Paris, 91400 ORSAY. - France.

La marque "DUPONT & SMITH" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DUPONT & SMITH" est expirée depuis le 9 décembre 1997.

BENSOUSSAN David Richard a également déposé les autres marques suivantes : "USILAND"


Mr BENSOUSSAN David Richard - 99, rue de Paris, 91400 ORSAY. Mr LE VILLAIN Dominique Robert,99, rue de Paris, 91400 ORSAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.