Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AT ACTIUM TECHNOLOGIE SOFTWARE BY DESIGN
Monsieur BENSOUSSAN Charles
Monsieur GALTIER Eric
Monsieur MARZAIOLI Gilles

Numéro de dépôt :
96616611
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2006

Présentation de la marque AT ACTIUM TECHNOLOGIE SOFTWARE BY DESIGN

Déposée le 14 mars 1996 par monsieur BENSOUSSAN Charles, monsieur GALTIER Eric, monsieur MARZAIOLI Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AT ACTIUM TECHNOLOGIE SOFTWARE BY DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Les déposants sont monsieur BENSOUSSAN Charles domicilié(e) 103 rue des Arcs St-Cyprien, 31300 TOULOUSE - France, monsieur GALTIER Eric domicilié(e) 12 rue des rosiers, 32400 RISCLE - France, monsieur MARZAIOLI Gilles domicilié(e) 6 rue des perdrix grises, 31700 BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARZAIOLI Gilles - France.

La marque AT ACTIUM TECHNOLOGIE SOFTWARE BY DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616611.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AT ACTIUM TECHNOLOGIE SOFTWARE BY DESIGN est expirée depuis le 14 mars 2006.


Monsieur BENSOUSSAN Charles - 103 rue des Arcs St-Cyprien, 31300 TOULOUSE - France

Monsieur GALTIER Eric - 12 rue des rosiers, 32400 RISCLE - France

Monsieur MARZAIOLI Gilles - 6 rue des perdrix grises, 31700 BLAGNAC - France


MARZAIOLI Gilles - France


Inscription le 27 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231816 - Publication au BOPI 1997-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Logiciel (programme enregistré) Programme d'ordinateurs enregistrés Progiciels enregistrés Logiciels édités ou imprimés sur support papier Manuels associés aux programmes d'ordinateurs Programmation par ordinateur.Etude de projets techniques et informatiques.Service d'informations techniques en informatique.Maintenance informatique (mise à jour de logiciel). Location de logiciels informatiques.Consultation en matière d'ordinateur, conseil technique, élaboration (conception de logiciels: progiciel de configuration). Services d'ingénieurs (expertises) en informatique.Services d'ingénieurs informaticiens (d'étude, d'analyse, de recherche et de rapport en informatique). Service d'études et de recherche scientifiques assistés par ordinateurs.Services de gestion de production et données techniques assistés par ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.