Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUBA NOCHE
BENSOUSSAN ALEXIS

Numéro de dépôt :
3234768
Date de dépôt :
04/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2013
CUBA NOCHE de BENSOUSSAN ALEXIS

Présentation de la marque CUBA NOCHE

Déposée le 4 juillet 2003 par BENSOUSSAN ALEXIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUBA NOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est BENSOUSSAN ALEXIS domicilié(e) 5 RUE DU ROULE,75001 PARIS - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENSOUSSAN ALEXIS domicilié(e) 5 RUE DU ROULE,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque CUBA NOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBA NOCHE est expirée depuis le 4 juillet 2013.


BENSOUSSAN ALEXIS - 5 RUE DU ROULE,75001 PARIS - 75001 - France


BENSOUSSAN ALEXIS - 5 RUE DU ROULE,75001 PARIS - 75001 - France


Inscription le 2 décembre 2003 - Rejet partiel n°382581 - Publication au BOPI 2003-12-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

– disques compacts (audio vidéo). – vêtements. – bijouterie, porte clefs. Etui à cigares ou à cigarettes en métaux précieux. – divertissements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.