PRINCIPLEWARE

BENSOUSSAN Alain

Programmes d'ordinateurs ; logiciels, logiciels téléchargeables, programmes enregistrés et progiciels ; publications électroniques (téléchargeables) . Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; brochures ; manuels d'utilisation, papier pour le listage informatique. Informations, renseignements d'affaires et services de conseils, d'assistance dans le domaine des affaires notamment préparation et rédaction de rapports afférents aux services de conseils et d'assistance juridique et judiciaire, de représentation dans le domaine juridique et contentieux, notamment dans le domaine informatique, télématique, des communications et des technologies nouvelles, aux services d'examen, de révision et d'analyse de documents et d'actes juridiques ; services de rédaction d'articles juridiques ; aide à la direction des affaires, à savoir services de renseignements et de consultations, de conseils et de consultations juridiques pour toutes personnes physiques ou entreprises industrielles et commerciales ; conception de méthodes de conduite de projet dans la direction des affaires ; exploitation d'une base de données juridiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission et diffusion de données, d'informations, de documents, d'images et de messages dans le domaine juridique assistées par ordinateurs et sur réseaux de télécommunication ; transmission d'informations juridiques contenues dans une banque de données, messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données juridiques, judiciaires, légales au moyen de serveurs informatiques. Edition de textes, de revues, de documents, de livres et de disques optiques compacts dans le domaine judiciaire, juridique et légal ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Conseils et assistance juridique et judiciaire, représentation dans le domaine juridique et contentieux, notamment dans le domaine informatique, télématique, des communications et des technologies nouvelles ; services d'examen, de révision, d'analyse et de création de documents, d'actes et de concepts juridiques ; consultations et études techniques et juridiques ; expertises en matière juridique ; services de contentieux, à savoir services de renseignements, de conseils et de consultations juridiques pour toutes personnes physiques ou entreprises industrielles et commerciales ; exploitation de banques de données juridiques ; informations, conseils et assistance dans la conduite de projets juridiques et dans la conception de méthodes de conduite de projet juridique ; conseils en propriété intellectuelle et industrielle ; gérance de droits d'auteurs ; gestion de portefeuilles de droits de propriété intellectuelle ; recherches juridiques et judiciaire ; services de reconstitution de bases de données ; exploitation et mise à jour de bases de données juridique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; services d'installation et de maintenance de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.