MENTIONNEUR

Monsieur BENSOUSSAN Alain

Programmes d'ordinateurs ; logiciels et progiciels sur tout support matériel ; logiciels de recherche sur un réseau de télécommunication ; logiciels de consultation et de traitement de l'information notamment juridique ; robot informatique identifiant et traitant les mentions juridiques obligatoires ; supports d'enregistrement électroniques, Cédéroms contenant des informations notamment juridiques ; supports d'informations impressionnés ou non (à l'exception de ceux en papier ou en carton) ; publications électroniques ; bases de données électroniques. Aide à la direction des affaires ; informations, conseils et assistance dans la conduite de projets dans la direction des affaires ; conception de méthodes de conduite de projets dans la direction des affaires ; recueil, systématisation, agencement et compilation de données dans un fichier central informatique ; services de mise à jour de fichiers informatiques, à savoir saisie de données, notamment juridiques ; services de compilation et d'exploitation d'informations légales ; gestion de fichiers informatiques notamment contenant des informations juridiques. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission et diffusion de données, d'informations, de documents, d'images et de messages dans le domaine juridique assistées par ordinateurs et sur des réseaux de télécommunication ; transmission d'informations juridiques contenues dans une banque de données, messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données juridiques, judiciaires, légales au moyen de serveurs informatiques. Recherches juridiques et judiciaires ; services de reconstitution de bases de données, notamment juridiques ; exploitation et mise à jour de bases de données juridiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; services d'installation et de maintenance de logiciels, notamment des logiciels de consultations et de traitement de l'information juridique ; conception de méthodes de conduite de projets juridiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.